L'affaire Mike Ward vs Jérémy Gabriel
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lorraine48
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Re: L'affaire Mike Ward vs Jérémy Gabriel
la boucle sera t elle bouclé un jour
Placeress a écrit : Il poursuit MW au civil, il sait très bien que tant que la poursuite est active aucun avocat au monde conseillerait à son client d’aller prendre une bière avec lui. C’est juste pour faire « cool »
C’est pour essayer montrer qu’il est de bonne foi et que l’argent n’est pas au cœur de sa poursuite, que ç’est plus noble. 
Il aurait eu plus de crédibilité à demander à le rencontrer et discuter AVANT de le poursuivre à nouveau et même là, après autant d’années s’il y avait eu une ouverture ça aurait dû être au début de tout ce cirque.Qu'on se le dise : Chacun sa connerie!! - Claude Dubois 
Importante décision de la Cour du Québec dans l'affaire Mike Ward contre la mère de Jérémy Gabriel
La juge a tranché.
Important revers pour la mère de Jérémy Gabriel. La Cour du Québec a rejeté son recours en diffamation contre Mike Ward, à qui elle réclamait plus de 80 000 $ en dommages et intérêts, rapporte Le Soleil.
Le 31 janvier dernier, Sylvie Gabriel avait déposé une demande en diffamation, harcèlement et intimidation visant Mike Ward et lui réclamait un total de 84 600 $.
L'humoriste ne s'était pas laissé faire et a déposé une demande en irrecevabilité et déclaration d’abus. Selon lui, Sylvie Gabriel utilisait la procédure de « manière excessive » et cela constituerait un détournement des fins de la justice.
La Cour d'appel s'est rangée partiellement du côté de Mike Ward et a déclaré que la demande de Mme Gabriel était irrecevable parce que prescrite.
Mais selon la juge Manon Gaudreault, le recours ne peut pas être qualifié d'abusif.
« On ne saurait reprocher à la demanderesse d’avoir, dans le contexte du présent dossier, tenté d’entreprendre le seul recours demeurant encore à sa disposition. Certes, il est tardif, mais il ne s’agit pas pour autant d’un comportement abusif », a écrit la juge dans des documents consultés par Le Soleil.
En 2012, Mme Gabriel avait porté plainte une première fois devant la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse pour discrimination vers le handicap de son fils et atteinte discriminatoire à la dignité de son enfant, de son conjoint, et d'elle-même.
L'affaire s'était rendue en Cour suprême, qui avait donné raison à Mike Ward en octobre dernier.
Après la décision du plus haut tribunal au pays, Sylvie Gabriel s'est tournée vers la Cour du Québec.
Son fils a également intenté un recours devant la Cour supérieure et réclame à Mike Ward un total de 372 600 $. Le jugement dans ce dossier se fait toujours attendre.
La juge a tranché.
Important revers pour la mère de Jérémy Gabriel. La Cour du Québec a rejeté son recours en diffamation contre Mike Ward, à qui elle réclamait plus de 80 000 $ en dommages et intérêts, rapporte Le Soleil.
Le 31 janvier dernier, Sylvie Gabriel avait déposé une demande en diffamation, harcèlement et intimidation visant Mike Ward et lui réclamait un total de 84 600 $.
L'humoriste ne s'était pas laissé faire et a déposé une demande en irrecevabilité et déclaration d’abus. Selon lui, Sylvie Gabriel utilisait la procédure de « manière excessive » et cela constituerait un détournement des fins de la justice.
La Cour d'appel s'est rangée partiellement du côté de Mike Ward et a déclaré que la demande de Mme Gabriel était irrecevable parce que prescrite.
Mais selon la juge Manon Gaudreault, le recours ne peut pas être qualifié d'abusif.
« On ne saurait reprocher à la demanderesse d’avoir, dans le contexte du présent dossier, tenté d’entreprendre le seul recours demeurant encore à sa disposition. Certes, il est tardif, mais il ne s’agit pas pour autant d’un comportement abusif », a écrit la juge dans des documents consultés par Le Soleil.
En 2012, Mme Gabriel avait porté plainte une première fois devant la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse pour discrimination vers le handicap de son fils et atteinte discriminatoire à la dignité de son enfant, de son conjoint, et d'elle-même.
L'affaire s'était rendue en Cour suprême, qui avait donné raison à Mike Ward en octobre dernier.
Après la décision du plus haut tribunal au pays, Sylvie Gabriel s'est tournée vers la Cour du Québec.
Son fils a également intenté un recours devant la Cour supérieure et réclame à Mike Ward un total de 372 600 $. Le jugement dans ce dossier se fait toujours attendre.
Nouveau rebondissement majeur dans l’affaire Mike Ward/Jérémy Gabriel
Un nouveau rebondissement majeur vient de se produire dans l’affaire opposant Mike Ward à Jérémy Gabriel, rapporte TVA Nouvelles. Sylvie, la mère du chanteur, n’a pas dit son dernier mot...
En effet, elle a décidé de porter sa cause en appel alors qu'elle a été déboutée devant la Cour du Québec il y a un mois par la juge Manon Gaudreault, explique la chaîne de télévision. La juge a estimé qu'il y avait prescription, précise TVA Nouvelles.
Toutefois, Me Stéphane Harvey, l'avocat des Gabriel, estime qu'il n'y avait pas prescription et il a annoncé ce mercredi que la cause allait être portée en appel.
TVA Nouvelles souligne que l'appel devrait être déposé par Me Stéphane Harvey d'ici le mercredi 6 juillet prochain.
Rappelons que Sylvie Gabriel réclame 84 600 $ à Mike Ward pour diffamation.
De son côté, Jérémy Gabriel réclame 288 000 $ en dommages et intérêts à l'humoriste. Toutefois, les deux parties ont décidé que ce dossier pourra être débattu lorsque la Cour d'appel aura rendu sa décision concernant l'affaire impliquant la mère de Jérémy.
Un nouveau rebondissement majeur vient de se produire dans l’affaire opposant Mike Ward à Jérémy Gabriel, rapporte TVA Nouvelles. Sylvie, la mère du chanteur, n’a pas dit son dernier mot...
En effet, elle a décidé de porter sa cause en appel alors qu'elle a été déboutée devant la Cour du Québec il y a un mois par la juge Manon Gaudreault, explique la chaîne de télévision. La juge a estimé qu'il y avait prescription, précise TVA Nouvelles.
Toutefois, Me Stéphane Harvey, l'avocat des Gabriel, estime qu'il n'y avait pas prescription et il a annoncé ce mercredi que la cause allait être portée en appel.
TVA Nouvelles souligne que l'appel devrait être déposé par Me Stéphane Harvey d'ici le mercredi 6 juillet prochain.
Rappelons que Sylvie Gabriel réclame 84 600 $ à Mike Ward pour diffamation.
De son côté, Jérémy Gabriel réclame 288 000 $ en dommages et intérêts à l'humoriste. Toutefois, les deux parties ont décidé que ce dossier pourra être débattu lorsque la Cour d'appel aura rendu sa décision concernant l'affaire impliquant la mère de Jérémy.
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lorraine48
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Re: L'affaire Mike Ward vs Jérémy Gabriel
quand une affaire finit pas de finir
Jérémy Garbiel sort et répond au retour controversé de Julien Lacroix
Après les épopées entre Jérémy Gabriel et Mike Ward, qui ne sont toujours pas terminées, Jérémy en avait long à dire à Julien Lacroix, mais également aux humoristes québécois.
C’est sur sa page que Jérémy Gabriel s’est exprimé. Selon lui, les humoristes québécois sont une classe de privilégiés. Il ne dénonce pas que les humoristes québécois en général, mais également le retour que tente de faire Julien Lacroix sur la scène publique. Il dénonce que les victimes de Julien n’ont pas eu réparation… Comme quoi le retour est encore très controversé pour plusieurs.
Voici ce qu’il écrit:
De son côté, Julien Lacroix tente de faire son entrée dans la scène publique avec un nouveau balado. Dans celui-ci, il va répondre à des questions et va être produit devant un public.
Après les épopées entre Jérémy Gabriel et Mike Ward, qui ne sont toujours pas terminées, Jérémy en avait long à dire à Julien Lacroix, mais également aux humoristes québécois.
C’est sur sa page que Jérémy Gabriel s’est exprimé. Selon lui, les humoristes québécois sont une classe de privilégiés. Il ne dénonce pas que les humoristes québécois en général, mais également le retour que tente de faire Julien Lacroix sur la scène publique. Il dénonce que les victimes de Julien n’ont pas eu réparation… Comme quoi le retour est encore très controversé pour plusieurs.
Voici ce qu’il écrit:
De son côté, Julien Lacroix tente de faire son entrée dans la scène publique avec un nouveau balado. Dans celui-ci, il va répondre à des questions et va être produit devant un public.
C'est tu ce qu'on appelle de la diffamation? Pas que je veuille prendre la défense de Lacroix mais bon il ratisse large le p'tit Jay. 
Rien de moins que d'accuser tous les humoristes d'agresseurs, c'est assez ordinaire. Ferme ta bouche Jay sinon tu vas te retrouver dans la chaise de Mike à te faire poursuivre.
Rien de moins que d'accuser tous les humoristes d'agresseurs, c'est assez ordinaire. Ferme ta bouche Jay sinon tu vas te retrouver dans la chaise de Mike à te faire poursuivre. Qu'on se le dise : Chacun sa connerie!! - Claude Dubois
Saga Ward-Gabriel: autre «petite» victoire pour Jérémy Gabriel
La Cour d’appel estime qu’un débat sur la prescription dans l’affaire Gabriel-Ward est nécessaire pour déterminer si la mère de Jérémy Gabriel a le droit de poursuivre, comme son fils, l’humoriste en dommages et intérêts.
Le combat judiciaire entre Jérémy Gabriel et Mike Ward continue de s’enfoncer dans un dédale de procédures.
Rappelons d’abord que le plus haut tribunal au pays avait débouté Jérémy Gabriel en faisant valoir qu’il avait utilisé le mauvais véhicule, la discrimination, pour intenter une poursuite contre l’humoriste alors qu’il s’agissait plutôt d’un cas de diffamation.
Jérémy Gabriel avait pris au mot la Cour suprême et avait répliqué en déposant une poursuite de 288 000$ en dommages et intérêts.
La mère de Jérémy réclamant elle aussi des dommages pour 84 600$.
Or, la juge Manon Gaudreault avait refusé la poursuite de la mère jugeant que les délais étaient expirés. La mère avait également poursuivi Ward devant le Tribunal des droits de la personne, mais ce dossier avait été tassé pendant que celui de Jérémy a cheminé jusqu’au plus haut tribunal du Canada, d’où l’argument du délai de prescription dans ce dossier.
L’avocat des Gabriel, Me Stéphane Harvey s’était donc adressé à la Cour d’appel pour traiter de la question de la prescription.
Deux passages en Cour d’appel
Un premier débat rapide devant la Cour d’appel pour une requête en rejet d’appel déposé par les avocats de Ward a donc été fait afin que ce débat sur la prescription soit rejeté rapidement, à sa face même.
Or, trois juges de la Cour d’appel en ont décidé autrement.
Ils ont plutôt estimé qu’un débat sur le fond devait être fait. «Nous sommes d’avis qu’il y a lieu de laisser l’appel se poursuivre», ont décidé les trois juges dans un arrêt fait sur le banc qui n’est pas plus motivé.
Me Harvey concède qu’il s’agit d’une «petite victoire», mais rappelle que si les juges avaient accepté cette requête, l’ensemble du dossier aurait pris fin. «Ça aurait pu se terminer là», explique l’avocat.
«L’appel mérite de continuer au fond», explique l’avocat.
Un deuxième passage pour entendre les arguments des deux parties sur la question de la prescription devra donc avoir lieu dans les prochaines semaines.
Pendant ce temps, la poursuite de 288 000$ de Jérémy Gabriel est suspendu devant la Cour supérieure, le temps que tout ce débat soit entendu.
Rappelons que cette saga remonte à plus de 10 ans lorsque l’humoriste avait fait une blague sur le «petit Jérémy», un enfant chanteur atteint du syndrome de Treacher Collins.
https://www.journaldemontreal.com/2022/ ... my-gabriel
La Cour d’appel estime qu’un débat sur la prescription dans l’affaire Gabriel-Ward est nécessaire pour déterminer si la mère de Jérémy Gabriel a le droit de poursuivre, comme son fils, l’humoriste en dommages et intérêts.
Le combat judiciaire entre Jérémy Gabriel et Mike Ward continue de s’enfoncer dans un dédale de procédures.
Rappelons d’abord que le plus haut tribunal au pays avait débouté Jérémy Gabriel en faisant valoir qu’il avait utilisé le mauvais véhicule, la discrimination, pour intenter une poursuite contre l’humoriste alors qu’il s’agissait plutôt d’un cas de diffamation.
Jérémy Gabriel avait pris au mot la Cour suprême et avait répliqué en déposant une poursuite de 288 000$ en dommages et intérêts.
La mère de Jérémy réclamant elle aussi des dommages pour 84 600$.
Or, la juge Manon Gaudreault avait refusé la poursuite de la mère jugeant que les délais étaient expirés. La mère avait également poursuivi Ward devant le Tribunal des droits de la personne, mais ce dossier avait été tassé pendant que celui de Jérémy a cheminé jusqu’au plus haut tribunal du Canada, d’où l’argument du délai de prescription dans ce dossier.
L’avocat des Gabriel, Me Stéphane Harvey s’était donc adressé à la Cour d’appel pour traiter de la question de la prescription.
Deux passages en Cour d’appel
Un premier débat rapide devant la Cour d’appel pour une requête en rejet d’appel déposé par les avocats de Ward a donc été fait afin que ce débat sur la prescription soit rejeté rapidement, à sa face même.
Or, trois juges de la Cour d’appel en ont décidé autrement.
Ils ont plutôt estimé qu’un débat sur le fond devait être fait. «Nous sommes d’avis qu’il y a lieu de laisser l’appel se poursuivre», ont décidé les trois juges dans un arrêt fait sur le banc qui n’est pas plus motivé.
Me Harvey concède qu’il s’agit d’une «petite victoire», mais rappelle que si les juges avaient accepté cette requête, l’ensemble du dossier aurait pris fin. «Ça aurait pu se terminer là», explique l’avocat.
«L’appel mérite de continuer au fond», explique l’avocat.
Un deuxième passage pour entendre les arguments des deux parties sur la question de la prescription devra donc avoir lieu dans les prochaines semaines.
Pendant ce temps, la poursuite de 288 000$ de Jérémy Gabriel est suspendu devant la Cour supérieure, le temps que tout ce débat soit entendu.
Rappelons que cette saga remonte à plus de 10 ans lorsque l’humoriste avait fait une blague sur le «petit Jérémy», un enfant chanteur atteint du syndrome de Treacher Collins.
https://www.journaldemontreal.com/2022/ ... my-gabriel
Jérémy Gabriel avoue que sa mère a eu une réaction extrême lorsqu'il lui a appris son homosexualité
Avouer son homosexualité à ses proches a souvent été un énorme fardeau pour les gens, étant donné que le sujet était très tabou, il n'y a pas si longtemps. En effet, certains parents avaient de très fortes réactions, qui brisaient le coeur de leur enfant qui ne demandait qu'à être accepté comme il est. Heureusement, les choses ont changé aujourd'hui, du moins chez nous, donc des histoires comme celle vécue par Jérémy Gabriel sont moins fréquentes.
C'est au micro d'un podcast donné par le BLVD 102.1 que le jeune homme, qui aura fait les manchettes plus souvent qu'à son tour au cours des dernières années, a révélé des informations troublantes sur la réaction de sa mère lorsqu'elle a appris qu'il aimait les gens du même sexe. Elle l'a carrément expulsé de chez lui!
Si son père s'est montré un peu moins rude à son endroit, il l'a quand même aidé à faire sa valise...
Podcast:
https://www.linformateurqc.com/Jeremy-G ... ite-179706
Avouer son homosexualité à ses proches a souvent été un énorme fardeau pour les gens, étant donné que le sujet était très tabou, il n'y a pas si longtemps. En effet, certains parents avaient de très fortes réactions, qui brisaient le coeur de leur enfant qui ne demandait qu'à être accepté comme il est. Heureusement, les choses ont changé aujourd'hui, du moins chez nous, donc des histoires comme celle vécue par Jérémy Gabriel sont moins fréquentes.
C'est au micro d'un podcast donné par le BLVD 102.1 que le jeune homme, qui aura fait les manchettes plus souvent qu'à son tour au cours des dernières années, a révélé des informations troublantes sur la réaction de sa mère lorsqu'elle a appris qu'il aimait les gens du même sexe. Elle l'a carrément expulsé de chez lui!
Si son père s'est montré un peu moins rude à son endroit, il l'a quand même aidé à faire sa valise...
Podcast:
https://www.linformateurqc.com/Jeremy-G ... ite-179706
Re: L'affaire Mike Ward vs Jérémy Gabriel
Bon, toujours aussi exemplaire comme famille
Re: L'affaire Mike Ward vs Jérémy Gabriel
On aurait voulu faire de la fiction avec cette famille qu'on aurait même pas trouver ça bon.
Jeremy Gabriel fait une importante mise au point suite au scandale de la réaction de sa mère à son coming out
Après avoir abordé la réaction de sa mère face à son coming-out dans le podcast Gravel dans le retour, Jérémy Gabriel a fait une importante mise au point sur les réseaux sociaux.
« Les journaux à potins exposent seulement 1 % de l'histoire. Je vous explique ce qui s'est passé pour vrai. Parce que j'ai parlé de ça dans le cadre d'un podcast », écrit le jeune homme de 25 ans dans une story publiée sur son compte Instagram.
« En janvier 2015 à l'âge de 18 ans, j'ai fait mon coming out à ma famille. À ce moment-là, ça ne fait pas si longtemps que j'ai réalisé que j'étais gay », ajoute-t-il.
« Quand j'ai pris mon courage à deux mains pour l'annoncer à ma famille, ça n'a vraiment pas bien été. Comme je l'ai dit dans le podcast avec Gravel, ma mère voulait que je quitte la maison. Ce soir-là, je suis allé dormir chez mes grands-parents. Le lendemain, alors que je suis au travail, ma mère me téléphone et me demande de revenir pour qu'on se parle. En tout, j'aurai été moins de 24 heures en dehors de la maison familiale », précise-t-il.
« Sa réaction exagérée n'était pas tant par rapport à ma sexualité elle-même que le fait qu'elle se sentait trahie. Elle ne comprenait pas pourquoi je ne lui avais jamais avoué tout ça avant. Les parents ne réagissent pas toujours mal par homophobie, ils peuvent aussi mal réagir par incompréhension », précise-t-il.
« C'est pour ça qu'il faut prendre le temps de s'écouter. Aujourd'hui, ma mère accepte très bien tout ça. Elle m'a toujours aimé malgré toutes mes différences », souligne-t-il.
« C'est malhonnête d'utiliser un petit bout de l'expérience de vie d'une personne et de la détourner dans le simple but de faire du clickbait. C'est malheureusement ce qu'ont fait les journaux à potins avec mon histoire d'il y a plus de sept ans. Si je me suis ouvert sur le sujet dans le podcast, c'est pour parler de l'étape traumatisante que peut être le coming out chez une personne LGBTQ+ », résume Jérémy Gabriel.
« J'ai surtout parlé pour donner de l'espoir. Ce n'est pas parce qu'une personne réagit mal lorsqu'elle apprend votre orientation que ce sera comme ça pour toujours », dit-il.
« Malgré les difficultés et les différences, maintenir un lien avec ma mère a toujours fait partie de mes priorités et c'est en partie ce que j'ai voulu témoigner », conclut-il.
Après avoir abordé la réaction de sa mère face à son coming-out dans le podcast Gravel dans le retour, Jérémy Gabriel a fait une importante mise au point sur les réseaux sociaux.
« Les journaux à potins exposent seulement 1 % de l'histoire. Je vous explique ce qui s'est passé pour vrai. Parce que j'ai parlé de ça dans le cadre d'un podcast », écrit le jeune homme de 25 ans dans une story publiée sur son compte Instagram.
« En janvier 2015 à l'âge de 18 ans, j'ai fait mon coming out à ma famille. À ce moment-là, ça ne fait pas si longtemps que j'ai réalisé que j'étais gay », ajoute-t-il.
« Quand j'ai pris mon courage à deux mains pour l'annoncer à ma famille, ça n'a vraiment pas bien été. Comme je l'ai dit dans le podcast avec Gravel, ma mère voulait que je quitte la maison. Ce soir-là, je suis allé dormir chez mes grands-parents. Le lendemain, alors que je suis au travail, ma mère me téléphone et me demande de revenir pour qu'on se parle. En tout, j'aurai été moins de 24 heures en dehors de la maison familiale », précise-t-il.
« Sa réaction exagérée n'était pas tant par rapport à ma sexualité elle-même que le fait qu'elle se sentait trahie. Elle ne comprenait pas pourquoi je ne lui avais jamais avoué tout ça avant. Les parents ne réagissent pas toujours mal par homophobie, ils peuvent aussi mal réagir par incompréhension », précise-t-il.
« C'est pour ça qu'il faut prendre le temps de s'écouter. Aujourd'hui, ma mère accepte très bien tout ça. Elle m'a toujours aimé malgré toutes mes différences », souligne-t-il.
« C'est malhonnête d'utiliser un petit bout de l'expérience de vie d'une personne et de la détourner dans le simple but de faire du clickbait. C'est malheureusement ce qu'ont fait les journaux à potins avec mon histoire d'il y a plus de sept ans. Si je me suis ouvert sur le sujet dans le podcast, c'est pour parler de l'étape traumatisante que peut être le coming out chez une personne LGBTQ+ », résume Jérémy Gabriel.
« J'ai surtout parlé pour donner de l'espoir. Ce n'est pas parce qu'une personne réagit mal lorsqu'elle apprend votre orientation que ce sera comme ça pour toujours », dit-il.
« Malgré les difficultés et les différences, maintenir un lien avec ma mère a toujours fait partie de mes priorités et c'est en partie ce que j'ai voulu témoigner », conclut-il.
Re: L'affaire Mike Ward vs Jérémy Gabriel
Un peu chien des médias c’est rendu un peu debile pour des clic mais il devrait le savoir depuis le temps et juste cesser de raconter sa vie partout
Il a toujours été mal conseillé par sa mère cet enfant-là.. Pas étonnant qu'il ait du mal à imposer des limites lorsque vient le temps de se protéger.. Il y a peu de médias qui lui veulent du bien, et tout ce qu'il dit est interprété de la façon que bien des personnes mal intentionnées veulent.. Il ne bénéficie jamais du moindre bénéfice du doute. Et là je ne parle pas de sa mère, mais de lui..
Si tu lis ici Jérémy, maman Nikki te conseille fortement de te retirer complètement de la vie publique, ça va te détruire..
Si tu lis ici Jérémy, maman Nikki te conseille fortement de te retirer complètement de la vie publique, ça va te détruire..
Affaire Mike Ward-Jérémy Gabriel: la Commission des droits de la personne forcée de fermer 194 dossiers
La décision de la Cour suprême du Canada dans le cas Mike Ward a contraint la Commission des droits de la personne (CDPDJ) à fermer 194 dossiers, dont près du trois quarts concernaient des propos racistes.
«Pour nous, de tels propos demeurent inacceptables, bien que l’arrêt Ward a eu pour effet de recadrer la compétence d’enquête de la Commission dans plusieurs de ces cas», a déclaré le président de la Commission, Philippe-André Tessier, lors de la présence du rapport annuel de la CDPDJ à l’Assemblée nationale, vendredi.
Depuis la décision de la Cour suprême, les propos ciblant un motif de discrimination, comme l’origine ethnique, la langue, l’orientation sexuelle ou un handicap, ne peuvent plus faire à eux seuls l’objet d’une plainte à la Commission.
Les plaignants doivent désormais démontrer qu’ils ont subi en même temps un préjudice allant «au-delà du droit à la dignité de l’individu visé». Selon la Cour, ce n’est pas le «préjudice» personnalisé qui doit être considéré, mais «l’effet des propos sur un tier». Les plaintes pour des cas de discrimination en matière d’emploi, de logement, d’actes juridiques ou de services publics, par exemple, demeurent recevables.
La Commission a donc dû fermer 194 dossiers de propos discriminatoires à ce jour. Dans 73% des cas, les dossiers concernaient des propos racistes.
M. Tessier déplore que l’interprétation de la Cour suprême «vient limiter les recours possibles pour les citoyens du Québec» victimes de discrimination. Il voit là une forme de recul.
«Ces dossiers-là, auparavant, pouvaient faire l’objet d’une enquête de la Commission et ultimement d’une décision du tribunal. Ces cas-là, maintenant, ne sont plus couverts. Ça a des conséquences humaines pour les personnes victimes de ces propos-là», a dit le président de la CDPDJ.
https://www.tvanouvelles.ca/2022/12/02/ ... dossiers-1
La décision de la Cour suprême du Canada dans le cas Mike Ward a contraint la Commission des droits de la personne (CDPDJ) à fermer 194 dossiers, dont près du trois quarts concernaient des propos racistes.
«Pour nous, de tels propos demeurent inacceptables, bien que l’arrêt Ward a eu pour effet de recadrer la compétence d’enquête de la Commission dans plusieurs de ces cas», a déclaré le président de la Commission, Philippe-André Tessier, lors de la présence du rapport annuel de la CDPDJ à l’Assemblée nationale, vendredi.
Depuis la décision de la Cour suprême, les propos ciblant un motif de discrimination, comme l’origine ethnique, la langue, l’orientation sexuelle ou un handicap, ne peuvent plus faire à eux seuls l’objet d’une plainte à la Commission.
Les plaignants doivent désormais démontrer qu’ils ont subi en même temps un préjudice allant «au-delà du droit à la dignité de l’individu visé». Selon la Cour, ce n’est pas le «préjudice» personnalisé qui doit être considéré, mais «l’effet des propos sur un tier». Les plaintes pour des cas de discrimination en matière d’emploi, de logement, d’actes juridiques ou de services publics, par exemple, demeurent recevables.
La Commission a donc dû fermer 194 dossiers de propos discriminatoires à ce jour. Dans 73% des cas, les dossiers concernaient des propos racistes.
M. Tessier déplore que l’interprétation de la Cour suprême «vient limiter les recours possibles pour les citoyens du Québec» victimes de discrimination. Il voit là une forme de recul.
«Ces dossiers-là, auparavant, pouvaient faire l’objet d’une enquête de la Commission et ultimement d’une décision du tribunal. Ces cas-là, maintenant, ne sont plus couverts. Ça a des conséquences humaines pour les personnes victimes de ces propos-là», a dit le président de la CDPDJ.
https://www.tvanouvelles.ca/2022/12/02/ ... dossiers-1