Les enfants sont aussi protégés par des dispositions propres aux enfants figurant dans le Code criminel, notamment :
Contacts sexuels (article 151) - Commet une infraction quiconque touche une partie du corps d'un enfant âgé de moins de 16 ans à des fins d'ordre sexuel. La sanction rattachée à cette infraction est une peine d'emprisonnement d'une durée maximale de dix ans.
Incitation à des contacts sexuels (article 152) - Commet une infraction quiconque invite un enfant âgé de moins de 16 ans à se toucher à des fins d'ordre sexuel. La sanction rattachée à cette infraction est une peine d'emprisonnement, d'une durée maximale de dix ans.
Exploitation sexuelle (article 153) - Commet une infraction toute personne en situation de confiance ou d'autorité vis‑à-vis d'un adolescent de 16 ou 17 ans (par exemple, un enseignant ou une enseignante, une ou un chef religieux, un gardien ou une gardienne ou un médecin) ou à l'égard de laquelle l'adolescent est en situation de dépendance, qui touche une partie du corps de l'adolescent à des fins d'ordre sexuel ou invite cet adolescent à se toucher à des fins d'ordre sexuel. La sanction rattachée à cette infraction est une peine d'emprisonnement, d'une durée maximale de dix ans.
Inceste (article 155) - Commet une infraction quiconque a des rapports sexuels avec son père ou sa mère, son enfant, son frère, sa soeur, son grand-père, sa grand-mère, son petit-fils ou sa petite-fille. La sanction rattachée à cette infraction est une peine d'emprisonnement maximal de 14 ans.
Une enseignante jugée pour agression sexuelle sur un élève
Est HOT la madameAnya a écrit : [...]
Jusqu'ici, la preuve entendue révèle que les relations sexuelles auraient eu lieu à différents endroits, principalement sur la banquette arrière de la Volkswagen Golf de Tania Pontbriand, mais aussi dans des haltes routières et même dans des locaux de l'école secondaire.
Toutefois, l'enquêteur Luc Larocque de la Régie de police Thérèse-De Blainville a expliqué qu'il y a eu un développement majeur dans l'enquête à l'automne 2010 avec la découverte d'un sac de couchage appartenant à l'adolescent dans lequel on aurait découvert l'ADN de l'enseignante.
http://tvanouvelles.ca/lcn/judiciaire/a ... 25232.html" onclick="window.open(this.href);return false;
elle 36 ans lui 15 ans, ce paragraphe me rend mal a l'aiseMoi aussi ça me rend mal à l'aise, même je dirais très très mal à l'aise. Quand tu es l'adulte (encore plus quand tu as plus de 30 ans) tu devrais être en mesure de comprendre qu'un ado (fille ou gars) c'est fragile, me semble que c'est totalement immoral que de se servir de leur naïveté pour assouvir ses propres besoins. On trouve ça épouvantable quand c'est un homme qui fait ça, mais personnellement je ne trouve aucunement que c'est mieux si c'est une femme. Etk si cette histoire est véridique, cette enseignante mérite le même traitement réservé à tous les abuseurs d'enfants.luckystar a écrit : [...]
Est HOT la madame
Et qu'on ne me serve pas la fameuse théorie que c'est le fantasme des ados de se "taper" une femme d'âge mûr, car entre fantasme et réalité c'est une autre paire de manches. Et rendu là c'est à l'adulte d'établir les limites entre les deux.
Désolée, mais ça me choque les adultes qui agissent de même.
Capuchino a écrit : [...]
Moi aussi ça me rend mal à l'aise, même je dirais très très mal à l'aise. Quand tu es l'adulte (encore plus quand tu as plus de 30 ans) tu devrais être en mesure de comprendre qu'un ado (fille ou gars) c'est fragile, me semble que c'est totalement immoral que de se servir de leur naïveté pour assouvir ses propres besoins. On trouve ça épouvantable quand c'est un homme qui fait ça, mais personnellement je ne trouve aucunement que c'est mieux si c'est une femme. Etk si cette histoire est véridique, cette enseignante mérite le même traitement réservé à tous les abuseurs d'enfants.
Et qu'on ne me serve pas la fameuse théorie que c'est le fantasme des ados de se "taper" une femme d'âge mûr, car entre fantasme et réalité c'est une autre paire de manches. Et rendu là c'est à l'adulte d'établir les limites entre les deux.
Désolée, mais ça me choque les adultes qui agissent de même.
Je suis du même avis.Qu'on se le dise : Chacun sa connerie!! - Claude Dubois 
Beppo a écrit : [...]
Il me semble que ça allait plus loin mais je dois avouer qu'en écoutant la nouvelle je n'ai pas porté une attention soutenue. Tu as sans doute raison.
En fait, ce que j'en sais, c'est ce qui était mentionné dans le premier post de Anya sur le sujet...
Anya a écrit :
L'homme, qui avait acheté la voiture pour les pièces, n'avait finalement conservé que les deux banquettes. Mais la banquette n'a pas apporté d'eau au moulin de la poursuite, puisque les expertises pour y déceler de l'ADN n'auraient pas abouti. Peut-être en raison du mauvais entreposage de l'objet. Il en va autrement du sac de couchage qui, lui, avait été conservé dans son enveloppe, dans le garage des parents du jeune homme. De l'ADN correspondant manifestement à celui de Mme Pontbriand y aurait été trouvé. «Mme Pontbriand ne nie pas qu'elle a déjà touché le sac» , a lancé Me Mrani. Mais l'avocate s'est plainte que le rapport d'ADN remis par la Couronne était trop sommaire, qu'il était arrivé trop tard dans le processus, ce qui a eu pour effet de priver sa cliente de faire faire une contre-expertise.
Some people deserve to be hi-fived.... in the face.... with a chair!
Autre cas en Alberta
Liens avec des ados: une employée d'école écope deux ans de prison
Publié le 31 août 2011 à 21h55
La Presse Canadienne
Okotoks
Une employée de bureau d'une école secondaire a enfreint son statut de personne de confiance lorsqu'elle est devenue intime avec deux adolescents et devra passer deux ans derrière les barreaux, a tranché un juge de l'Alberta, mercredi.
Le juge de la cour provinciale Eugene Creighton a affirmé que l'affaire comportait une série de facteurs aggravants et que les parents avaient besoin de savoir que leurs enfants étaient en sécurité dans l'établissement scolaire.
Tanya Marie Cossette, âgée de 41 ans, a été condamnée, en plus de deux années fermes de prison, à deux ans de probation.
Elle a été arrêtée par la Gendarmerie royale du Canada en janvier 2010 après que des étudiants de l'école Black Diamond, au sud-ouest de Calgary, eurent fait part aux employés des rumeurs de relations inappropriées entre Cossette et deux jeunes garçons de 16 ans. Cossette travaillait pour le bureau du directeur.
L'accusée a eu des relations sexuelles à deux reprises avec l'un des jeunes, tandis qu'elle a échangé des messages texte à caractère sexuel avec les deux. Elle leur a par ailleurs donné des cadeaux et a fumé de la marijuana avec eux. Les événements se sont déroulés pendant l'année scolaire 2007-2008 d'une part, et pendant les trois premiers mois de 2009 dans le second cas.
Cossette avait déjà plaidé coupable à des accusations d'exploitation sexuelle et de leurre par Internet.
L'avocate de la défense, Lisa Burgis, avait affirmé que sa cliente était aux prises avec un mariage sans amour et qu'elle avait malheureusement recherché du réconfort auprès de jeunes hommes. Elle a ajouté que l'examen psychiatrique avait permis de déterminer que Cossette est sexuellement attirée d'abord et avant tout par des hommes adultes, mais qu'elle est aussi attirée par des adolescents post pubères.
«Ce sont de jeunes hommes, ils n'étaient pas vulnérables comme des garçons âgés de 15 ans ou moins», a plaidé Me Burgis.
La mère de l'un des deux garçons a déclaré à un gendarme de la cour que son fils n'avait pas été traumatisé.
«Vous avez déjà été adolescent vous aussi. On lui a offert quelque chose et il l'a pris», a-t-elle fait valoir.
La procureure de la Couronne Nadine Nesbitt demandait pour sa part une peine de quatre ans.
http://www.cyberpresse.ca/actualites/qu ... cueil_POS4" onclick="window.open(this.href);return false;
Liens avec des ados: une employée d'école écope deux ans de prison
Publié le 31 août 2011 à 21h55
La Presse Canadienne
Okotoks
Une employée de bureau d'une école secondaire a enfreint son statut de personne de confiance lorsqu'elle est devenue intime avec deux adolescents et devra passer deux ans derrière les barreaux, a tranché un juge de l'Alberta, mercredi.
Le juge de la cour provinciale Eugene Creighton a affirmé que l'affaire comportait une série de facteurs aggravants et que les parents avaient besoin de savoir que leurs enfants étaient en sécurité dans l'établissement scolaire.
Tanya Marie Cossette, âgée de 41 ans, a été condamnée, en plus de deux années fermes de prison, à deux ans de probation.
Elle a été arrêtée par la Gendarmerie royale du Canada en janvier 2010 après que des étudiants de l'école Black Diamond, au sud-ouest de Calgary, eurent fait part aux employés des rumeurs de relations inappropriées entre Cossette et deux jeunes garçons de 16 ans. Cossette travaillait pour le bureau du directeur.
L'accusée a eu des relations sexuelles à deux reprises avec l'un des jeunes, tandis qu'elle a échangé des messages texte à caractère sexuel avec les deux. Elle leur a par ailleurs donné des cadeaux et a fumé de la marijuana avec eux. Les événements se sont déroulés pendant l'année scolaire 2007-2008 d'une part, et pendant les trois premiers mois de 2009 dans le second cas.
Cossette avait déjà plaidé coupable à des accusations d'exploitation sexuelle et de leurre par Internet.
L'avocate de la défense, Lisa Burgis, avait affirmé que sa cliente était aux prises avec un mariage sans amour et qu'elle avait malheureusement recherché du réconfort auprès de jeunes hommes. Elle a ajouté que l'examen psychiatrique avait permis de déterminer que Cossette est sexuellement attirée d'abord et avant tout par des hommes adultes, mais qu'elle est aussi attirée par des adolescents post pubères.
«Ce sont de jeunes hommes, ils n'étaient pas vulnérables comme des garçons âgés de 15 ans ou moins», a plaidé Me Burgis.
La mère de l'un des deux garçons a déclaré à un gendarme de la cour que son fils n'avait pas été traumatisé.
«Vous avez déjà été adolescent vous aussi. On lui a offert quelque chose et il l'a pris», a-t-elle fait valoir.
La procureure de la Couronne Nadine Nesbitt demandait pour sa part une peine de quatre ans.
http://www.cyberpresse.ca/actualites/qu ... cueil_POS4" onclick="window.open(this.href);return false;
Capuchino a écrit : [...]
Moi aussi ça me rend mal à l'aise, même je dirais très très mal à l'aise. Quand tu es l'adulte (encore plus quand tu as plus de 30 ans) tu devrais être en mesure de comprendre qu'un ado (fille ou gars) c'est fragile, me semble que c'est totalement immoral que de se servir de leur naïveté pour assouvir ses propres besoins. On trouve ça épouvantable quand c'est un homme qui fait ça, mais personnellement je ne trouve aucunement que c'est mieux si c'est une femme. Etk si cette histoire est véridique, cette enseignante mérite le même traitement réservé à tous les abuseurs d'enfants.
Et qu'on ne me serve pas la fameuse théorie que c'est le fantasme des ados de se "taper" une femme d'âge mûr, car entre fantasme et réalité c'est une autre paire de manches. Et rendu là c'est à l'adulte d'établir les limites entre les deux.
Désolée, mais ça me choque les adultes qui agissent de même.
Procès de Tania Pontbriand: on avait du sexe tout le temps, raconte l'élève
Publié le 02 septembre 2011 à 10h34 | Mis à jour à 13h14
Christiane Desjardins
La Presse
Après avoir séduit un élève de 15 ans au cours d'un camp de vélo, en mai 2002, l'enseignante Tania Pontbriand aurait tout fait pour se retrouver seule avec le garçon, et le couvrait de cadeaux. Ils se voyaient chaque jour, et ils avaient des relations sexuelles à chaque fois.
C'est ce que l'ex-élève de l'école secondaire Rosemère a raconté, ce matin, alors qu'il témoignait au procès de son ex-professeur d'éducation physique. Mme Pontbriand, aujourd'hui âgée de 40 ans, est accusée d'agressions sexuelles et contacts sexuels avec un mineur alors qu'elle était en position d'autorité. Les faits qui lui sont reprochés se seraient produits entre mai 2002 et avril 2004.
Selon la présumée victime, ils auraient eu de 200 à 300 relations sexuelles au cours de ces deux ans. «Ça se passait dans son bureau à l'école, chez elle quand son mari était parti jouer au golf ou au hockey, dans sa voiture, chez moi quand elle faisait semblant de venir m'aider à faire mes devoirs, dans les bois, en camping...», a énuméré le jeune homme.
Ce matin, le juge François Beaudoin a rejeté la requête en arrêt des procédures présentée par l'ex-enseignante Tania Pontbriand. Celle-ci devra donc subir son procès.
Rappelons que la défense demandait l'arrêt des procédures pour cause de délais déraisonnables. Après une analyse exhaustive de ces délais, le juge conclut qu'ils ont été longs, mais qu'ils ne sont pas anormaux dans le système de justice actuel, un système encombré, particulièrement à Saint-Jérôme. «C'est la triste réalité dans laquelle officiers de justice et justiciables évoluent», a signalé le juge, qui siège à Saint-Jérôme depuis 32 ans.
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Publié le 02 septembre 2011 à 10h34 | Mis à jour à 13h14
Christiane Desjardins
La Presse
Après avoir séduit un élève de 15 ans au cours d'un camp de vélo, en mai 2002, l'enseignante Tania Pontbriand aurait tout fait pour se retrouver seule avec le garçon, et le couvrait de cadeaux. Ils se voyaient chaque jour, et ils avaient des relations sexuelles à chaque fois.
C'est ce que l'ex-élève de l'école secondaire Rosemère a raconté, ce matin, alors qu'il témoignait au procès de son ex-professeur d'éducation physique. Mme Pontbriand, aujourd'hui âgée de 40 ans, est accusée d'agressions sexuelles et contacts sexuels avec un mineur alors qu'elle était en position d'autorité. Les faits qui lui sont reprochés se seraient produits entre mai 2002 et avril 2004.
Selon la présumée victime, ils auraient eu de 200 à 300 relations sexuelles au cours de ces deux ans. «Ça se passait dans son bureau à l'école, chez elle quand son mari était parti jouer au golf ou au hockey, dans sa voiture, chez moi quand elle faisait semblant de venir m'aider à faire mes devoirs, dans les bois, en camping...», a énuméré le jeune homme.
Ce matin, le juge François Beaudoin a rejeté la requête en arrêt des procédures présentée par l'ex-enseignante Tania Pontbriand. Celle-ci devra donc subir son procès.
Rappelons que la défense demandait l'arrêt des procédures pour cause de délais déraisonnables. Après une analyse exhaustive de ces délais, le juge conclut qu'ils ont été longs, mais qu'ils ne sont pas anormaux dans le système de justice actuel, un système encombré, particulièrement à Saint-Jérôme. «C'est la triste réalité dans laquelle officiers de justice et justiciables évoluent», a signalé le juge, qui siège à Saint-Jérôme depuis 32 ans.
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Philippe Bonneville,journaliste COGECO:Beaucoup de détails dans le dossier de Tanya Pontbriand
Intervenants : Benoît Dutrizac
Durée : 6:39
Date : 02/09/2011
http://www.985fm.ca/audioplayer.php?mp3=110645" onclick="window.open(this.href);return false;
Intervenants : Benoît Dutrizac
Durée : 6:39
Date : 02/09/2011
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J'ai de gros doutes sur les réelles motivation du gars. Ils ne devait pas détester cela ,si il ont fais ça 200 fois ,sinon il aurait pus mettre un terme a ça bien avant.. Elle devait pas le menacer physiquement quand même.
D'apres moi il a essayer de lui soutirer de l'argent ,sous menaces de tout dénonçer si elle ne s'executais pas.
D'apres moi il a essayer de lui soutirer de l'argent ,sous menaces de tout dénonçer si elle ne s'executais pas.
Même si elle aurait pas dû le faire puisqu'elle était l'adulte dans tout ca, je peux pas m'empêcher de penser comme toi :que le jeune a peut etre pas refusé non plus et si il y a consentement entre les 2 c'est pas nécessairement de l'abus de pouvoir dans ce cas la non?sawman a écrit : J'ai de gros doutes sur les réelles motivation du gars. Ils ne devait pas détester cela ,si il ont fais ça 200 fois ,sinon il aurait pus mettre un terme a ça bien avant.. Elle devait pas le menacer physiquement quand même.
D'apres moi il a essayer de lui soutirer de l'argent ,sous menaces de tout dénonçer si elle ne s'executais pas.
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Krysantheme
- Immortel du Domaine
- Messages : 15692
- Inscription : dim. sept. 16, 2007 12:00 am
Moi aussi j'ai un doute sur ses intentions.
Ca se trouve a être de l'abus parce qu'elle était en situation d'autorité... si ca avait été madame tout le monde ca serait le même discours selon vous ? Je veux dire un jeune ( fille ou gars ) de 15 ans et un adulte ( femme ou homme) ou il n'y a pas de lien particuliers qui mettrait l'adulte en position d'autorité qui décident d'avoir des relations consentantes !?
edit: ceci dit je n'excuse aucunement le geste.... j'ai bien hâte d'entendre les raisons qui ont fait en sorte qu'il porte plaintes.
Ca se trouve a être de l'abus parce qu'elle était en situation d'autorité... si ca avait été madame tout le monde ca serait le même discours selon vous ? Je veux dire un jeune ( fille ou gars ) de 15 ans et un adulte ( femme ou homme) ou il n'y a pas de lien particuliers qui mettrait l'adulte en position d'autorité qui décident d'avoir des relations consentantes !?
edit: ceci dit je n'excuse aucunement le geste.... j'ai bien hâte d'entendre les raisons qui ont fait en sorte qu'il porte plaintes.
Dernière modification par Krysantheme le ven. sept. 02, 2011 3:13 pm, modifié 1 fois.
Re: Une enseignante jugée pour agression sexuelle sur un élè
bien moi aussi je ne crois que c, est de la pedophilie
a quinze ans tu sais ce que tu fais
je me demandais la meme chose le cash apres 200a300 fois il a surement aimé ca c, est sure et certain
a quinze ans tu sais ce que tu fais
je me demandais la meme chose le cash apres 200a300 fois il a surement aimé ca c, est sure et certain
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lorraine48
- Seigneur de la Causerie
- Messages : 8240
- Inscription : mar. janv. 13, 2009 10:17 pm
Re: Une enseignante jugée pour agression sexuelle sur un élè
l enseignante a 40 ans l enfant a quinze ans c est un mineur et si l enseignante a couché avec bien qu elle s assume elle a couché avec un mineur même s il voulait il reste qu il est mineur que ce soit 1 fois ou deux cent fois il est mineur et dans la vie il faut assumer ses gestes vis à vis les règles de la loi et de la société
à cette année l'a, c'était 14 ans l'âge de consentement sexuel, alors si elle n'avait pas été son prof, elle aurait eu le droit de coucher avec lui...Krysantheme a écrit : Moi aussi j'ai un doute sur ses intentions.
Ca se trouve a être de l'abus parce qu'elle était en situation d'autorité... si ca avait été madame tout le monde ca serait le même discours selon vous ? Je veux dire un jeune ( fille ou gars ) de 15 ans et un adulte ( femme ou homme) ou il n'y a pas de lien particuliers qui mettrait l'adulte en position d'autorité qui décident d'avoir des relations consentantes !?
edit: ceci dit je n'excuse aucunement le geste.... j'ai bien hâte d'entendre les raisons qui ont fait en sorte qu'il porte plaintes.
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x-superficial-x
- Seigneur de la Causerie
- Messages : 7439
- Inscription : mar. déc. 29, 2009 10:55 pm
Je pense la même choseKrysantheme a écrit : Moi aussi j'ai un doute sur ses intentions.
Ca se trouve a être de l'abus parce qu'elle était en situation d'autorité... si ca avait été madame tout le monde ca serait le même discours selon vous ? Je veux dire un jeune ( fille ou gars ) de 15 ans et un adulte ( femme ou homme) ou il n'y a pas de lien particuliers qui mettrait l'adulte en position d'autorité qui décident d'avoir des relations consentantes !?
edit: ceci dit je n'excuse aucunement le geste.... j'ai bien hâte d'entendre les raisons qui ont fait en sorte qu'il porte plaintes.
mais en même temps je peux pas m'empêcher de penser que la prof aurait du y penser à deux fois. Comment peut-on penser batifoler avec un élève mineur et penser qu'il n'y aura pas de conséquences...
En tout cas, c'est certain que les deux étaient consentants et je me demande pourquoi l'élève en question a décidé de poursuivre son enseignante alors qu'aux moment des rapports il était consentant.
exactementlorraine48 a écrit : l enseignante a 40 ans l enfant a quinze ans c est un mineur et si l enseignante a couché avec bien qu elle s assume elle a couché avec un mineur même s il voulait il reste qu il est mineur que ce soit 1 fois ou deux cent fois il est mineur et dans la vie il faut assumer ses gestes vis à vis les règles de la loi et de la société
c'est pas notre problème si elle est pas payée depuis 3 ans et qu'elle mange du kraft dinner c'était à elle de réfléchir avant de coucher avec le jeune, il me semble que quelqu'un avec une tête sur les épaules le moindrement aurait su que ça se fait pas, on ne sait pas si le jeune était vraiment consentant ou si c'était sa premiere relation sexuelle, elle a pu l'initier et comme dise beaucoup de victimes d'abus elles se sentent coupable d'aimer les attouchements, à 200-300 fois sur 2 ans son corps a dû aimer l'attouchement un moment donné en plus qu'il était suicidaire à cette époque, la prof l'aurait enmené en camping pour lui changer les idées 
ses parents lui étaient où? Ils ont fait confiance à la prof ? ce serait un abus de confiance en plus des agressions sexuelles, une chance que ce genre de choses n'arrive pas souvent c'est déplorable.selon l'article de Loi c'est de l'abus, je ne pense pas que ce sont tous les jeunes qui savent les conséquences de coucher avec son prof et même si on met en doute le vrai motif de poursuite elle est considérée comme coupable au sens de la Loi, malheureusement le jeune n'était pas en défaut dans cette histoire, qu'il ait aimé ou pas les attouchements il était en droit de porter plainte pour agression sexuelle que ce soit pour le cash, par vengeance ou autres on le saura jamais.nijaocet a écrit : [...]
Même si elle aurait pas dû le faire puisqu'elle était l'adulte dans tout ca, je peux pas m'empêcher de penser comme toi :que le jeune a peut etre pas refusé non plus et si il y a consentement entre les 2 c'est pas nécessairement de l'abus de pouvoir dans ce cas la non?