Procès de Guy Turcotte

[MME C]

[...]
Ma perception des choses qui peut etre mauvaise, c'est que le juge ne voulait, humainement pas aller en appel. Ce qui etait plus probable de la defense.

Donc, on dirait qu'il a tout fait pour que la défense n'est rien a dire... mais ca créé l'effet inverse.....

Moi aussi, c'est ma perception des choses. Je ne sais pas si c'est parce que "humainement", il ne voulait pas aller en appel. Je ne sais pas si c'est un facteur (le côté humain) qui fait partie des décisions que prend un juge, mais sûrement que le côté des points de droit pèse plus lourd dans sa balance.

Mais un des points que nous, on reproche, qui est celui d'avoir décidé de ne pas présenter certains éléments en preuve, ne fait pas partie des motifs de l'appel. Et d'après ce que j'ai compris, le juge avait pris cette décision pour justement éviter un appel de la défense, si jamais Turcotte avait été reconnu coupable à 1, 2 ou 3.

[MME C]

[...]
À mon tour de poser une question niaiseuse...

Si la décision ne peut être renversée, pourquoi il y aurait un autre procès? Ça ne changera pas l'issue puisque la décision ne peut être renversée...

Ben voyons, on est tous "niaiseux" dans cette histoire-là, si on se fie à ce que les savants juristes répondent au mouvement de protestation sur le verdict rendu ou sur les procédures actuelles dans un cas comme celui de Turcotte! On se fait dire: oui, mais vous savez pas tout, vous avez pas assisté à tout, vous connaissez pas tous les rouages du droit criminel, blablabla... Ils ont peut-être raison sur le fait qu'on est ignorants de bien des choses, mais on n'est pas des cons, hein.

Extrait de l'article rapporté ici par Jannic:

Dans l’avis d’appel de quatre pages dont Le Journal a obtenu copie, la poursuite réclame que le tribunal casse le verdict rendu (qui ne peut être renversé) et qu’il ordonne la tenue d’un nouveau procès

Donc, de ce que j'en comprends, vu que le verdict ne peut pas être renversé, si la Cour d'appel donne raison à la Couronne sur les motifs qu'elle invoque, il faudra tout reprendre depuis le début. C'est un peu comme si on annulait le tout et que le tout soit repris en tenant compte des motifs d'appel.

[MME C]

En tout cas, j'imagine aisément que les frères Poupart ont déjà le nez dans leurs livres de droit et la main sur la caisse enregistreuse...

[Pantera72]

C'est parce que certains éléments ne sont pas des preuves admissibles en droit criminel (dont les lettres après les meurtres, etc.). Si le juge les avait acceptées, ca aurait été un appel presqu'automatiquement accordé pour la défense dans le cas d'un verdict de culpabilité. Ca ne peut donc pas être un motif d'appel pour la Couronne.

Par exemple, les lettres que tant de gens voulaient voir déposées en preuve lors du procès ne sont pas admissibles pour déterminer la culpabilité de l'acte lui-même. Par contre, elles auraient pu être utilisées au moment de la sentence, dans le cas où il aurait été trouvé coupable, pour démontrer son absence de remords, etc. Ce sont les règles de droit, de la jurisprudence qui obligent le juge à prendre ces décisions. Il n'a pas le choix de suivre les principes établis. Si on pense qu'il ne le fait pas, ou se trompe dans son interprétation des principes, les parties peuvent porter la cause en appel.

[Pantera72]

[...]


Ben voyons, on est tous "niaiseux" dans cette histoire-là, si on se fie à ce que les savants juristes répondent au mouvement de protestation sur le verdict rendu ou sur les procédures actuelles dans un cas comme celui de Turcotte! On se fait dire: oui, mais vous savez pas tout, vous avez pas assisté à tout, vous connaissez pas tous les rouages du droit criminel, blablabla... Ils ont peut-être raison sur le fait qu'on est ignorants de bien des choses, mais on n'est pas des cons, hein.

Extrait de l'article rapporté ici par Jannic:

Dans l’avis d’appel de quatre pages dont Le Journal a obtenu copie, la poursuite réclame que le tribunal casse le verdict rendu (qui ne peut être renversé) et qu’il ordonne la tenue d’un nouveau procès

Donc, de ce que j'en comprends, vu que le verdict ne peut pas être renversé, si la Cour d'appel donne raison à la Couronne sur les motifs qu'elle invoque, il faudra tout reprendre depuis le début. C'est un peu comme si on annulait le tout et que le tout soit repris en tenant compte des motifs d'appel.

C'est exactement ça Et perso, même si je souhaite que Turcotte paie pour son crime, je ne peux pas m'empêcher de penser à Isabelle Gaston et comment elle pourrait se sentir à l'idée de tout recommencer

[MME C]

[...]

Et perso, même si je souhaite que Turcotte paie pour son crime, je ne peux pas m'empêcher de penser à Isabelle Gaston et comment elle pourrait se sentir à l'idée de tout recommencer

Qui sait, Mme Gaston trouvera peut-être la force nécessaire pour traverser cette nouvelle "épreuve". Je ne suis pas à sa place, mais peut-être que c'est moins pire que tout ce qu'elle a traversé jusqu'à maintenant et surtout rien à côté de ce à quoi elle doive faire face chaque jour pour vivre avec l'absence de ses deux petits enfants.

Lee temps et l'entourage lui apporteront sûrement le courage dont elle aura besoin j'en suis certaine. Et plus encore, je suis sûre que ses deux petits anges vont la guider dans son parcours. Elle n'est pas seule même si elle est dans une détresse dont on n'a même pas idée.

De toute façon, on est encore loin de la décision à rendre par la Cour d'appel...

[MME C]

C'est parce que certains éléments ne sont pas des preuves admissibles en droit criminel (dont les lettres après les meurtres, etc.). Si le juge les avait acceptées, ca aurait été un appel presqu'automatiquement accordé pour la défense dans le cas d'un verdict de culpabilité. Ca ne peut donc pas être un motif d'appel pour la Couronne.

Par exemple, les lettres que tant de gens voulaient voir déposées en preuve lors du procès ne sont pas admissibles pour déterminer la culpabilité de l'acte lui-même. Par contre, elles auraient pu être utilisées au moment de la sentence, dans le cas où il aurait été trouvé coupable, pour démontrer son absence de remords, etc. Ce sont les règles de droit, de la jurisprudence qui obligent le juge à prendre ces décisions. Il n'a pas le choix de suivre les principes établis. Si on pense qu'il ne le fait pas, ou se trompe dans son interprétation des principes, les parties peuvent porter la cause en appel.

OK, je comprends pour les motifs d'appel par rapport aux preuves admissibles, défense versus Couronne.

Dis-moi si je comprends bien, par contre, ce qui suit:
Si les lettres démontrant l'état de l'accusé après les crimes avaient été acceptées en preuve et que l'accusé avait été déclaré coupable de meurtre au 1er ou 2e degré ou homicide involontaire, la défense aurait pu se servir de ça pour aller en appel, sous le motif que ça aurait influence le jury dans sa décision du 1er, 2e ou 3e verdict?

Si c'est ça, pourquoi alors on accepte de laisser en preuve des témoignages ou des expertises évoquant le passé de Turcotte, remontant aussi loin que son enfance? Il me semble que ça a le même effet, mais pour le 4e verdict, non?


Est-ce juste au niveau de la possible sentence que le juge a rejeté l'admissibilité de ces preuves?

[MME C]

Question pour Pantera:

Quand il y a procès, est-ce que la défense doit, dès l'enquête préliminaire ou dès le début du procès, faire part au juge et à la Couronne de la défense qui sera présentée et plaidée? Ce qui fait que le juge saurait dès le début du procès les verdicts qui devront être présentés au jury?

Merci!

[Pantera72]

[...]


OK, je comprends pour les motifs d'appel par rapport aux preuves admissibles, défense versus Couronne.

Dis-moi si je comprends bien, par contre, ce qui suit:
Si les lettres démontrant l'état de l'accusé après les crimes avaient été acceptées en preuve et que l'accusé avait été déclaré coupable de meurtre au 1er ou 2e degré ou homicide involontaire, la défense aurait pu se servir de ça pour aller en appel, sous le motif que ça aurait influence le jury dans sa décision du 1er, 2e ou 3e verdict?

Si c'est ça, pourquoi alors on accepte de laisser en preuve des témoignages ou des expertises évoquant le passé de Turcotte, remontant aussi loin que son enfance? Il me semble que ça a le même effet, mais pour le 4e verdict, non?


Est-ce juste au niveau de la possible sentence que le juge a rejeté l'admissibilité de ces preuves?

Sincèrement, ca commence à être pas mal plus complexe comme question et je ne suis pas spécialiste... Il y a des règles assez strictes mais je peux dire qu'à la base, ce qui est pertinent à déterminer les circonstances du crime lui-même, ce qui a pu mener au crime, est admissible. Les lettres ont été écrites APRÈS et donc, ne peuvent pas avoir été pertinentes pour comprendre pourquoi le crime a été commis avant. C'est ma compréhension du moins.

[Pantera72]

Question pour Pantera:

Quand il y a procès, est-ce que la défense doit, dès l'enquête préliminaire ou dès le début du procès, faire part au juge et à la Couronne de la défense qui sera présentée et plaidée? Ce qui fait que le juge saurait dès le début du procès les verdicts qui devront être présentés au jury?

Merci!

Non. La Couronne doit présenter ses éléments de preuve mais pas la défense.


Pour ce qui est de ton surligné, si ta question ne doit être répondue que par moi, il serait approprié de m'écrire en privé. Si tu l'écris dans le topic, tout le monde a le droit de te répondre

[MME C]

[...]


Non. La Couronne doit présenter ses éléments de preuve mais pas la défense.


Pour ce qui est de ton surligné, si ta question ne doit être répondue que par moi, il serait approprié de m'écrire en privé. Si tu l'écris dans le topic, tout le monde a le droit de te répondre

Merci beaucoup pour ta réponse.
Tu as raison, tout le monde peut répondre à ma question et je n'avais pas l'intention de "limiter".
C'est simplement parce que j'ai cru comprendre que tu avais plus de connaissances en droit que je me suis permise de t'adresser ma question.
Je le ferai p'us, promis...

[MME C]

[...]
Sincèrement, ca commence à être pas mal plus complexe comme question et je ne suis pas spécialiste... Il y a des règles assez strictes mais je peux dire qu'à la base, ce qui est pertinent à déterminer les circonstances du crime lui-même, ce qui a pu mener au crime, est admissible. Les lettres ont été écrites APRÈS et donc, ne peuvent pas avoir été pertinentes pour comprendre pourquoi le crime a été commis avant. C'est ma compréhension du moins.

OK.
C'est juste que je me demande (supposition, bien sûr) si Turcotte, après les crimes, avait été gardé hospitalisé parce qu'il avait continué à démontrer des signes d'une psychose quelconque, est-ce que ça aurait pu aussi servir pour renforcer la preuve de "non responsabilité criminelle" (même si ce sont des faits survenus après), comme pour confirmer son état mental?

En tout cas, ce sont juste des "si" et ça n'avance pas à grand chose de dire ça, bien sûr!

[MME C]

[...]
C'est vrai qu'il a eu de la chance, car 5 jours à boire du lave-glace, c'est beaucoup.

Ce qui m'accroche un peu dans cette histoire de lave-glace, c'est qu'on dit tout partout qu'en boire peut provoquer la cécité en dedans de 24 heures. Alors, j'imagine qu'au bout de 12 heures, la vue doit être pas mal maganée? Si Turcotte en a bu autant à 20h00 comme il le dit (4/5 d'un bidon), il devait être pas mal magané des yeux au bout de plus de 12 heures ??? Je sais qu'on a dit qu'il avait eu quelques problèmes de vision, mais pas tant que ça. En tout cas, c'est ben spécial, tout ça. C'était un petit aparté.

[°zabel°]

[...]


Ce qui m'accroche un peu dans cette histoire de lave-glace, c'est qu'on dit tout partout qu'en boire peut provoquer la cécité en dedans de 24 heures. Alors, j'imagine qu'au bout de 12 heures, la vue doit être pas mal maganée? Si Turcotte en a bu autant à 20h00 comme il le dit (4/5 d'un bidon), il devait être pas mal magané des yeux au bout de plus de 12 heures ??? Je sais qu'on a dit qu'il avait eu quelques problèmes de vision, mais pas tant que ça. En tout cas, c'est ben spécial, tout ça. C'était un petit aparté.

un gallon de lave-vitre en contient la moitié en eau. À voir la quantité de méthanol contenu dans son sang (et qui était en plus en ascendance lors du deuxième test) il en a pas bu tant que ça et probablement plus tard ou une partie le soir et une autre partie rapidement le matin avant que la police arrive. Il avait une quantité relativement limite pour le seuil gravidique (la mort) et il n'est pas non plus devenu aveugle. Et si je me rappelle des témoignages et une photo en particulier, il avait beaucoup vomi, donc évacué la majeure partie de ce qu'il avait bu s'il avait réellement bu le 4/5 d'un bidon. Mon avis, sous toutes réserves, c'est la seule chose qu'il a trouvé sur place pour étayer son raptus suicidaire, sans "douleur". Ils ne feront jamais avaler qu'il était pas "toute" là quand il a fait ce qu'il a fait... j'ai aussi compris une chose quand j'ai écouté l'entrevue d'Isabelle Gaston avec Josélito. Les coups portés à Olivier n'étaient pas 27 mais bien 20 coups. 20 coups mais 27 plaies (7 plaies de défense aux mains) et 19 coups à la petite Anne-Sophie me laissent à penser qu'il y avait un calcul très précis de 20 coups chacun et surtout aucun mais absolument aucun coup dans les matelas. Folie passagère mon oeil !

[Miquette]

[...]


Il ne s'agit pas ici d'avoir une opinion favorable envers Turcotte. Il s'agit de comprendre ou de tenter de comprendre comment ces 7 femmes et ces 4 hommes ont pu en arriver à un tel verdict malgré le fait qu'il connaissait, comme tu l'écris, l'épouvantable. Les jurés ont rendu un jugement tenant compte de ce qu'on leur a présenté. Comment ont-ils pu dégager unanimement ce verdict ? C'est la question que je me pose.

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[Diplodocus]

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Sincèrement, ca commence à être pas mal plus complexe comme question et je ne suis pas spécialiste... Il y a des règles assez strictes mais je peux dire qu'à la base, ce qui est pertinent à déterminer les circonstances du crime lui-même, ce qui a pu mener au crime, est admissible. Les lettres ont été écrites APRÈS et donc, ne peuvent pas avoir été pertinentes pour comprendre pourquoi le crime a été commis avant. C'est ma compréhension du moins.

C'est ma compréhension également. Je ne crois pas que le juge ait erré en droit la-dessus.

[Diplodocus]

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un gallon de lave-vitre en contient la moitié en eau. À voir la quantité de méthanol contenu dans son sang (et qui était en plus en ascendance lors du deuxième test) il en a pas bu tant que ça et probablement plus tard ou une partie le soir et une autre partie rapidement le matin avant que la police arrive. Il avait une quantité relativement limite pour le seuil gravidique (la mort) et il n'est pas non plus devenu aveugle. Et si je me rappelle des témoignages et une photo en particulier, il avait beaucoup vomi, donc évacué la majeure partie de ce qu'il avait bu s'il avait réellement bu le 4/5 d'un bidon. Mon avis, sous toutes réserves, c'est la seule chose qu'il a trouvé sur place pour étayer son raptus suicidaire, sans "douleur". Ils ne feront jamais avaler qu'il était pas "toute" là quand il a fait ce qu'il a fait... j'ai aussi compris une chose quand j'ai écouté l'entrevue d'Isabelle Gaston avec Josélito. Les coups portés à Olivier n'étaient pas 27 mais bien 20 coups. 20 coups mais 27 plaies (7 plaies de défense aux mains) et 19 coups à la petite Anne-Sophie me laissent à penser qu'il y avait un calcul très précis de 20 coups chacun et surtout aucun mais absolument aucun coup dans les matelas. Folie passagère mon oeil !

De mémoire, certains spécialistes ont affirmé que les tests pour déterminer cette quantité spécifique d'alcool dans le sang n'étaient pas fiables et le résultat plus élevé du second ne permettait pas de tirer de conclusion.

À moins que je me trompe, l'alcool est absorbé rapidement par l'organisme, contrairement à la nourriture; il a probablement vomi son souper du vendredi bien plus qu'autre chose.

[°zabel°]

[...]


De mémoire, certains spécialistes ont affirmé que les tests pour déterminer cette quantité spécifique d'alcool dans le sang n'étaient pas fiables et le résultat plus élevé du second ne permettait pas de tirer de conclusion.

À moins que je me trompe, l'alcool est absorbé rapidement par l'organisme, contrairement à la nourriture; il a probablement vomi son souper du vendredi bien plus qu'autre chose.

le bol alimentaire peut facilement rester plusieurs heures dans l'estomac en période de stress et d'autant plus s'il consomme du méthanol (ou de l'alcool qui ralentit la digestion) alors s'il a vomi son souper, il a vomi ce qu'il a bu aussi. C'est pourquoi je pense que la majorité du méthanol qu'il avait dans le corps a été ingurgité tard dans la nuit ou le matin même. Que les tests soient fiables ou pas tant que ça, c'est quand même ce qui a été démontré, le taux de méthanol testé en premier était "so limite", ça ne correspondait pas à un 4/5 de bidon pantoute si on calcule que 50% de ce bidon est du méthanol pur ou à peu près. Dangereux à long terme c'est sûr, ça ne s'élimine pas, ça se métabolise en un toxique très puissant (acide formique) qui aurait pu le tuer mais en 2 voire même 3-4 jours ! Il y a eu des cas de plus de 1000 mg/taux, qui s'en sont sortis avec peu de séquelles, alors son petit 300 et quelque chose là, c'est rien du tout s'il est pris à temps... ce qui s'est exactement passé... mais bon, moi je ne suis pas une spécialiste de tout ça... j'y vais juste dans un ordre logique. On a des faits et on les assemble et il y a bien des trucs qui clochent. Bien sûr, la vérité n'est que dans la tête de Turcotte et c'est drôlement pratique pour lui.

[jupiter-1]

est-ce qu,un juge peut choisir ses procès ou si ils lui sont imposés?

[Rose-des-bois]

Guy Turcotte
« Monsieur n’était pas malade, c’était par vengeance »
Agence QMI
25/07/2011 09h45





Olivier et Anne-Sophie

© Courtoisie



MONTRÉAL – La grand-mère maternelle des petites victimes de Guy Turcotte se réjouit de la décision de la Couronne d’en appeler du verdict de non-responsabilité criminelle rendu à l’endroit de l’ex-cardiologue.
EN VIDÉO:
La mère d'Isabelle Gaston réagit


« Ça ne ramènera pas mes petits-enfants, mais c’est pour les autres enfants victimes de violence », a admis lundi la mère d’Isabelle Gaston, en entrevue avec Claude Poirier au Vrai négociateur, à LCN.

Encore bouleversée par le verdict rendu le 5 juillet dernier, la dame ne croit pas du tout que Guy Turcotte n’avait pas toute sa tête lorsqu’il a tué ses deux enfants, le soir du 20 février 2009.

« Je connais la vérité, a-t-elle lancé. Monsieur n’était pas malade, c’était par vengeance. Il a menti en cour. Si on peut mentir sur une chose, on peut mentir sur plusieurs choses. Nous, on pense que ce procès-là n’était pas celui de Guy Turcotte, mais celui de ma fille. »

La grand-mère a aussi commenté la forte réaction populaire suscitée à la suite du verdict rendu par les 11 membres du jury, expliquant que les gens « ne sont pas des fous » et qu’ils voient que la défense de Guy Turcotte ne tenait pas debout.

« Ce n’est pas le Guy Turcotte que j’ai connu, a ajouté la dame. Qu’il avait eu une enfance difficile, qu’il a été abusé, personne ne le savait. »

Elle en veut à l’ex-conjoint de sa fille, responsable de la mort de ses petits-enfants qu’elle chérissait.

« J’étais toujours là pour eux, a-t-elle expliqué. Je souhaite que justice pour les petits enfants, qu’on ne se cache pas derrière la drogue ou la folie. C’était de la méchanceté. »


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