LE DOMAINE BLEU

Publié le 21 juillet 2011 à 07h47 | Mis à jour à 07h47
Coûteuse victoire



Ariane Krol
La Presse

Vous avez raison, mais ça ne vaut pas tant que ça. C'est, en substance, ce que dit la Cour d'appel à Claude Robinson. Avis à tous les créateurs qui seraient tentés de l'imiter.

La victoire morale est intacte. Elle est même renforcée, puisque confirmée par trois nouveaux juges. Les droits d'auteur de Robinson Curiosité ont été violés, reconnaît le verdict d'hier. La victoire financière remportée en première instance, par contre, a sérieusement rétréci à la machine.

La décision réduit les sommes accordées presque de moitié, de 5,2 à 2,7 millions. Un revers dramatique pour la victime, qui a déjà englouti 16 ans de sa vie dans cette affaire. On se demande combien il lui restera une fois ses avocats payés. D'autant plus que les juges ont refusé les quelque 850 000$ d'honoraires extrajudiciaires réclamés pour la procédure d'appel. Et qu'au moins une des parties veut aller jusqu'en Cour suprême.

Le jugement de première instance avait été accueilli avec enthousiasme par un grand nombre de Québécois, bien au-delà des milieux artistiques. Il prouvait que la justice, moyennant des sacrifices démesurés, était encore possible pour les David de ce monde. Ce jugement d'appel nous en fait douter à nouveau. Au lieu d'ouvrir la voie à d'autres victimes, il les forcera à se demander: «Oui, mais à quel prix?» L'effet dissuasif de la décision, c'est sur elles qu'il risque d'agir, bien plus que sur n'importe quel escroc tenté de spolier le droit d'auteur. Le monde à l'envers!

Parmi les réductions effectuées, celle des sommes accordées à titre de dommages psychologiques nous interpelle particulièrement. La jurisprudence et le barème différents retenus en appel sont peut-être corrects d'un point de vue légal, mais le résultat est frustrant.

Les tribunaux ont commencé à reconnaître que les victimes de fraudeurs comme Vincent Lacroix ou Earl Jones vivent un réel traumatisme. Se faire voler le fruit de son travail, non pas sous forme d'épargnes, mais de créations commerciales, est aussi brutal. C'est même pire puisque les victimes de fraudes financières n'ont pas à se battre pour faire reconnaître qu'elles ont été dépouillées. Considérer que «la preuve n'a pas établi que l'atteinte psychologique éprouvée par M. Robinson lui a causé une perte financière» est beaucoup trop restrictif. Non, le choc du plagiat n'a pas rendu Robinson invalide - quoique l'expérience aurait suffi à rendre fou n'importe qui. Mais il est évident que les années passées à se battre pour faire reconnaître ce plagiat ne lui ont pas laissé grand temps pour exercer son métier.

Certains des arguments pour réduire les dommages punitifs des trois quarts laissent aussi perplexes. Les manigances pour obtenir des subventions et des redevances sont balayées du revers, et l'importance de la cause est fortement relativisée. C'est d'autant plus inquiétant que ces dommages servent, entre autres, à exprimer la réprobation de la communauté. De ce point de vue, c'est raté.

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Entrevue avec Normand Tamaro, avocat spécialisé en droit d'auteur qui connait bien Claude Robinson.
Claude Robinson est atterré par le jugement rendu hier par la Cour d'appel, concernant son oeuvre Robinson Curiosité.
Intervenants : Guy Simard
Durée : 14:07
Date : 21/07/2011
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Capuchino a écrit : [...]

J'ai entendu que c'est plus d'un million de dollars en frais d'avocats. Donc, il ne lui restera pas grand chose pour avoir sacrifié sa carrière au complet pour faire valoir ses droits. J'espère que la Cour Suprême va être plus généreuse que la Cour d'Appel.

Ce n'est pas lui qui conteste en cour suprème la baisse de la somme, alors la cour suprème ne peut probablement pas décider de l'augmenter.

Dans le meilleur des cas pour Robinson, la requête de France Animation est déboutée, et il a droit à son $2.7M, dans le pire, la cour suprème donne raison à France Animation, et cette dernière n'aura pas à payer sa part de la somme.

Ceci étant dit, il doit ensuite obtenir son dû. Et comme Cinar est en faillite technique a changé de nom pour disparaître dans l'ombre, que Weinberg est poursuivi pour fraude et que ces avoirs sont gelés... Il est loin d'avoir la valise pleine de cash devant lui.

Edit: erreur dans la situation actuelle de la compagnie.

Je suis bien contente qu'il ait gagné point de vue moral mais point de vue psycologique et pécunier, il aurait mérité mieux!

C'est révoltant le pouvoir que le sytème accorde aux grosses compagnies.

Finalement, ça prouve qu'il vaut mieux se faire justice sois-même. Si Claude Robinson avait assassiné ceux qui lui tout volés. Il aurait souffert moins longtemps et ça lui aurait couté beaucoup moins cher.

Le Jeudi 21 juillet 2011 | Mise en ligne à 11h11
Robinson: y a-t-il une justice possible?
Ariane Krol

Si vous avez manqué les nouvelles hier, lisez ma collègue Caroline Touzin. Autrement, vous savez déjà que Claude Robinson, le plus célèbre créateur spolié du Québec, a eu gain de cause sur le fonds en Cour d’appel, mais qu’il y a perdu presque la moitié de ses gains. Les 5,2 millions accordés en première instance ont fondu à 2,7 millions. Combien lui restera-t-il un fois payés ses frais d’avocats ? Surtout si la Cour suprême accepte d’entendre la cause…

Le plus frustrant n’est pas tant le jugement en Cour d’appel que l’ensemble de l’oeuvre. Oui, certains points sont dérangeants, notamment la réduction dramatique des dommages psychologiques et punitifs. Mais peut-être que ça se défend en droit. Tout comme la révision à la baisse des profits – imputable, selon les trois juges d’appel, à des erreurs de calcul et d’interprétation en première instance. Sauf qu’au terme de l’exercice, une question fondamentale demeure: est-il possible, pour une victime comme Claude Robinson, d’obtenir justice?

Le type a déjà perdu 16 ans de sa vie avec ça, dont 14 uniquement pour faire reconnaître l’arnaque dont il a fait l’objet. Et il en retire quoi, au bout du compte? Deux tribunaux lui ont donné raison contre des voleurs et des menteurs qui tentaient de le faire passer pour un illuminé. L’honneur, donc, est sauf. Mais l’honneur, contrairement à ce que chante Anne Sylvestre, ça ne se mange pas en salade. Ça aide à vivre, mais ça ne nourrit pas son homme.

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Omi a écrit : Finalement, ça prouve qu'il vaut mieux se faire justice sois-même. Si Claude Robinson avait assassiné ceux qui lui tout volés. Il aurait souffert moins longtemps et ça lui aurait couté beaucoup moins cher.

Omi a écrit : Finalement, ça prouve qu'il vaut mieux se faire justice sois-même. Si Claude Robinson avait assassiné ceux qui lui tout volés. Il aurait souffert moins longtemps et ça lui aurait couté beaucoup moins cher.

Je te prierais de modérer tes propos. On ne fait pas l'apologie de la violence ici.

Omi a écrit : Finalement, ça prouve qu'il vaut mieux se faire justice sois-même. Si Claude Robinson avait assassiné ceux qui lui tout volés. Il aurait souffert moins longtemps et ça lui aurait couté beaucoup moins cher.

Euh! c'est une drôle de manière de voir les choses.

Il serait où tu penses aujourd'hui??

Soleil47 a écrit : [...]


Euh! c'est une drôle de manière de voir les choses.

Il serait où tu penses aujourd'hui??

En libération conditionnelle et sans dettes.

Pauvre justice!
Publié le 22 juillet 2011 à 08h25
Jean-Paul Plante
L'auteur est un retraité du Conseil national de recherches Canada. Il réside à La Malbaie, dans Charlevoix.

Depuis le début de son combat pour faire reconnaître ses droits et dénoncer le plagiat dont il a fait l'objet par Cinar, Claude Robinson avait des allures de David contre Goliath. Après 15 ans de démêlés juridiques qui lui auront causé des soucis inestimables et coûté une fortune en frais de toutes sortes, il a obtenu gain de cause dans un jugement cinglant en Cour supérieure à l'endroit de Cinar à qui elle imposait le versement de dommages exemplaires.

Or voici qu'une fois le fond de la cause réglé, le débat juridique s'est déplacé vers une contestation de l'évaluation des dommages subis. Des juges compatissants et compréhensifs à l'endroit des fraudeurs viennent de ramener à la baisse toutes les sommes qui devaient être versées en compensation des préjudices subis par l'auteur. Le résultat a de quoi laisser songeur sur la qualité de notre système de justice. Qui êtes-vous, messieurs les juges, pour ramener à 250 000$ l'évaluation des dommages personnels et professionnels causés à Claude Robinson pendant les 15 dernières années?

Dans ce cas comme dans d'autres, des valeurs de fond de notre société sont en jeu et notre système de justice nous démontre encore une fois son incapacité à imposer des dommages exemplaires et dissuasifs. Un cas de peine ridicule qui s'ajoute à celui des fraudeurs en cravate qui se promènent dans la collectivité après quelques années de détention, à ce récidiviste de l'alcool au volant qui s'est fait arrêter récemment pour la 14e fois, sans oublier celui des Hells Angels qui ont récemment été libérés de toutes accusations en raison de délais juridiques trop longs...

Il fallait, pour s'engager dans une lutte sans merci contre Cinar, la persévérance et le cran exceptionnels d'un Claude Robinson. Bien peu de gens dans la même situation auraient eu son courage et sa détermination. Encore moins le feront à l'avenir parce que le message envoyé par la Cour est clair: même si vous finissez par gagner sur le fond du litige, il y aura toujours des juges compatissants à l'endroit des fautifs pour vous faire regretter amèrement, au nom de l'application des règles (désuètes) de notre loi, d'avoir cru un instant que vous pourriez avoir gain de cause et obtenir un règlement équitable pour les préjudices subis.

Claude Robinson fait figure de symbole de notre démocratie. Il mériterait qu'on l'honore et qu'on se mobilise collectivement pour combler les 750 000$ que la Cour lui avait accordés, en première instance, à titre de dommages personnels. Dans sa lutte pour la reconnaissance de ses droits, Claude Robinson conclurait peut-être aujourd'hui que face à lui, Goliath, c'était plus que Cinar: c'était Cinar et... notre «pauvre» système de justice! Méchant contrat...

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Omi a écrit : Finalement, ça prouve qu'il vaut mieux se faire justice sois-même. Si Claude Robinson avait assassiné ceux qui lui tout volés. Il aurait souffert moins longtemps et ça lui aurait couté beaucoup moins cher.

Quand je lis des commentaires aussi drastiques et violents, je ne peux m'empêcher de penser aux temps de l'Inquisition ou aux chasses aux sorcières et comment le genre humain peut basculer si facilement dans un état de violence extrême.

anaisse a écrit : Je trouve pitoyable que Cinar qui a été comdamné aille en appel. Au pire, ils n'ont pas dû faire tant de cash avec Robinson Sucroé. Qu'il garde les profits fait avec Cailloux l'enfant-roi et qu'ils vivent avec Voler l'idée que quelqu'un d'autre vient te soumettre c'est pas fort, ça prouve que tu n'as pas beaucoup d'imagination.
Cet homme-là est grand, c'est un roc, mais à un moment n'importe qui baisserais les bras devant une si grosse compagnie, j'ai peur moi aussi qu'il y laisse sa santé, mais notre appui à tous leur montreras qu'il ne sera jamais vaincu!!!

Caillou aussi a été volé Il a été inventé par la tante de mon chum, mme Hélène Desputeaux...
Cinar sont écœurants de faire ça. C'est le gagne-pain de ces créateurs qu'ils leur enlèvent en même temps M.Robinson est vraiment courageux de s'être battu aussi longtemps. Un moment donné, il faut que justice soit faite! Je suis tannée de toutes ces crapules qui s'en sortent maudine

jellybaby a écrit : [...]

Caillou aussi a été volé Il a été inventé par la tante de mon chum, mme Hélène Desputeaux...
Cinar sont écœurants de faire ça. C'est le gagne-pain de ces créateurs qu'ils leur enlèvent en même temps M.Robinson est vraiment courageux de s'être battu aussi longtemps. Un moment donné, il faut que justice soit faite! Je suis tannée de toutes ces crapules qui s'en sortent maudine

Mme. Desputeaux est mentionnée au dos de la couverture des livres de ma fille. Aux dernières nouvelles, c'est toujours les éditions Chouette qui ont les droits. Cinar n'est mentionné nulle part.

Fanfoi a écrit : [...]


Mme. Desputeaux est mentionnée au dos de la couverture des livres de ma fille. Aux dernières nouvelles, c'est toujours les éditions Chouette qui ont les droits. Cinar n'est mentionné nulle part.

Oui maintenant c'est correct, mais elle a dû se battre en cours longtemps elle aussi. Elle a gagné sa cause en 2006 je crois!

jellybaby a écrit : [...]

Oui maintenant c'est correct, mais elle a dû se battre en cours longtemps elle aussi. Elle a gagné sa cause en 2006 je crois!

Ce que je voulais dire c'est que Cinar n'a rien à voir avec ça.

En passant, elle, sa soeur et sa mère animaient des ateliers d'art plastique dans le sous-sol de mon église quand j'étais petit (1975-78, environ...)

Fanfoi a écrit : [...]


Ce que je voulais dire c'est que Cinar n'a rien à voir avec ça.

En passant, elle, sa soeur et sa mère animaient des ateliers d'art plastique dans le sous-sol de mon église quand j'étais petit (1975-78, environ...)

C'est pourtant bien contre Cinar qu'elle s'est battue
On en parle pas beaucoup sur le net par exemple. Voici un lien avec son avocat où il est écrit: Parmi ses nombreuses batailles juridiques qu’il a menées au cours des années, notons qu'il s’est rendu jusqu’en Cour Suprême pour défendre l’illustratrice de Caillou, Hélène Desputeaux, contre CINAR.
http://gpji.ca/gpji/fiche-laureats/normand-tamaro-24/" onclick="window.open(this.href);return false;

Mais peu importe, on s'entend que ce n'est pas bien grave qu'on ait pas les mêmes données! L'important c'est que ce soit réglé, du moins en partie!!

Je ne savais pas pour les ateliers d'art plastique!! Merci pour l'info! J'adore les arts, ça me fera un sujet de conversation de plus lors des rassemblements familiaux

jellybaby a écrit : [...]

C'est pourtant bien contre Cinar qu'elle s'est battue
On en parle pas beaucoup sur le net par exemple. Voici un lien avec son avocat où il est écrit: Parmi ses nombreuses batailles juridiques qu’il a menées au cours des années, notons qu'il s’est rendu jusqu’en Cour Suprême pour défendre l’illustratrice de Caillou, Hélène Desputeaux, contre CINAR.
http://gpji.ca/gpji/fiche-laureats/normand-tamaro-24/" onclick="window.open(this.href);return false;

Mais peu importe, on s'entend que ce n'est pas bien grave qu'on ait pas les mêmes données! L'important c'est que ce soit réglé, du moins en partie!!

Je ne savais pas pour les ateliers d'art plastique!! Merci pour l'info! J'adore les arts, ça me fera un sujet de conversation de plus lors des rassemblements familiaux

L'illustratrice s'est battue jusqu'en cour Suprème contre Les Éditions Chouette. http://scc.lexum.org/en/2003/2003scc17/2003scc17.html.

Il est possible que Les Éditions Chouette avaient signé un deal avec Cinar, mais ils ne font pas partie de la poursuite. Je sais que c'est du coupage de cheveux en quatre... Mais c'est ce qui rend les avocats riches.

Edit: orthographe.

Retour sur l'affaire Robinson
Publié le 20 août 2011 à 05h00
Yves Boisvert
La Presse

Un mois plus tard, Claude Robinson n'a toujours pas dit s'il tentera sa chance devant la Cour suprême. On pourrait penser qu'avec en poche une condamnation de 2,7 millions et une victoire morale complète, il devrait se déclarer satisfait et profiter de la vie.

Mais avec les honoraires qu'on lui a facturés, l'artiste revient à peu près à la case départ.

La Cour d'appel, en réduisant de moitié la condamnation initiale, conclut pourtant son jugement en forme de happy end.

Ceux qui l'ont volé «ne retireront rien de leur forfait», car ils devront en redonner les profits, plus d'autres «sommes importantes», dit la Cour.

«Voilà un bon moyen de les punir et de les dissuader de recommencer, tout en compensant adéquatement» Robinson, croit le plus haut tribunal au Québec.

Dans la vraie vie, ce n'est pas le cas. La morale de l'histoire est exactement le contraire: une inaccessible justice.

Producteurs: volez un auteur, mentez, trichez, embauchez les vedettes du barreau, faites un barrage juridique systématique, dépensez des millions en avocats. À la fin, vous épuiserez l'artiste.

Robinson a été soutenu financièrement par le cabinet Gowlings. Un petit cabinet n'aurait sans doute pas eu les reins assez solides pour attendre 15 ans avant d'être payé.

Le revers de cette patience, c'est qu'en cas de victoire, les honoraires sont à la hauteur de ce qu'on facture aux clients ordinaires de ces grands bureaux - essentiellement des entreprises.

Voilà comment Robinson arrive à zéro.

***

Il est vrai qu'avec 1,5 million de dollars accordés par la Cour, on devrait pouvoir payer ses avocats, même au bout de 15 ans de procédures. Mais Gowlings, qui a financé la poursuite depuis le début, a facturé 2,3 millions jusqu'au procès. Le juge du procès, Claude Auclair, avait trouvé la facture trop salée et parlé d'un «bar ouvert». Il a réduit la compensation à 1,5 million. Or, voilà que rien que pour l'appel, Gowlings facture à Robinson... 856 944$!

La Loi sur le droit d'auteur prévoit qu'un auteur spolié peut réclamer les frais d'avocat engagés pour récupérer ses droits - d'où les 1,5 million. Mais la Cour d'appel refuse d'accorder quoi que ce soit pour l'appel, sous prétexte que l'appel n'est pas abusif. La preuve: il est en partie accueilli.

Pourtant, sur l'essentiel, l'appel est presque totalement rejeté. Ronald Weinberg, Cinar, Christophe Izard - le faux auteur - sont tous tenus responsables de ce vol de droit d'auteur.

Simplement, la Cour d'appel reproche au juge des erreurs de calcul et des exagérations dans l'indemnisation. Robinson devait néanmoins se défendre contre toutes les attaques - y compris la persistance des gens poursuivis à nier tout vol de droit d'auteur.

Cela ne mérite aucune compensation seulement parce que le juge, aux yeux de la Cour d'appel, a fait des erreurs de calcul?

***

Pour la Cour d'appel, il est clair que le jugement Auclair était par trop émotif et empreint d'une sympathie sans retenue pour Claude Robinson. Ainsi, la Cour d'appel ramène d'un million à 250 000$ les dommages punitifs accordés par le juge.

Il est vrai qu'il s'agit d'une mesure exceptionnelle, prise uniquement quand il y a une violation intentionnelle des droits qui mérite d'être dénoncée.

Weinberg et compagnie «ont eu tort de nier qu'ils avaient eu accès à l'oeuvre de M. Robinson, mais en dépit de ce fait, ils avaient une cause valable».

En effet, même les pires voleurs ont toujours quelques arguments à faire valoir, n'est-ce pas? Mais quand, pendant des années, ils pratiquent l'obstruction, mentent et empêchent la cause d'avancer, faut-il trouver que c'est de bonne guerre, car tout n'est pas totalement malhonnête?

La Cour estime également que le préjudice psychologique a été exagéré par le juge Auclair: on fait passer la facture de 400 000$ à 121 350$.

La principale réduction est toutefois au chapitre des profits. Les calculs de la Cour d'appel l'amènent à conclure que la série n'a rapporté que 521 000$ sur 13,3 millions.

Je connais des producteurs de télé qui vont s'étouffer en lisant ça! Mais Cinar et compagnie ont convaincu la Cour d'appel que les dépenses de production ont été sous-estimées par le juge Auclair. Quand on sait que Cinar était passée maître dans l'art de la fraude en gonflant ses dépenses, il y a de quoi être sceptique.

Ce nouveau calcul fait passer de 1,7 million à... 260 000$ la part de Robinson.

La Cour retranche également les revenus pour la musique de l'émission, qui effectivement n'est pas l'oeuvre de Robinson - mais qui en est indissociable et n'aurait rien rapporté sans sa diffusion.

Reste un mois pour demander une permission d'appeler en Cour suprême.

***

Si j'ai bien compté, Robinson touche 2,7 millions (plus divers intérêts) et ses honoraires s'élèvent à 3,1 millions.

On pourra discuter sans fin le mérite du nouveau calcul subtil de la Cour d'appel.

Il n'y a pas de doute que la sympathie médiatique et populaire est du côté de Claude Robinson et que cela ne doit pas empêcher les tribunaux de faire leur travail froidement selon les principes juridiques, pas pour plaire à l'opinion publique.

OK.

Mais il y a un calcul fort simple à la fin de cet exercice qui nous dit si justice a été rendue ou non: que reste-t-il dans les poches de l'auteur, après 15 ans à crier au vol?

Un jugement qui dit qu'il s'est effectivement fait voler; un deuxième jugement qui le confirme; de gros chiffres écrits à la fin du jugement... Et à peu près rien pour sa peine.

Cette légalité-là ne peut pas être juste.

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Notre sytème favorise les criminels. Ils auraient mérité de payer d'avantage M. Robinson pour leur fraude et préjudice psycologique.